Déposée le 14 avril 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECOPERL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « COMPTOIR DE LA TERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-19 du 7 mai 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECOPERL domicilié(e) 7 RUE ERNEST LEFEVRE - 75020 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ECOPERL domicilié(e) 7 RUE ERNEST LEFEVRE - 75020 - PARIS - France.
La marque COMPTOIR DE LA TERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4173225.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ECOPERL, SARL - 7 RUE ERNEST LEFEVRE - 75020 - PARIS - France
ECOPERL - 7 RUE ERNEST LEFEVRE - 75020 - PARIS - France
Publication - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19
Enregistrement avec modification - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; machines à calculer ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; lampes de poche ; cafetières électriques ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; service de vente au détail et agence d'import/export de petits matériels pour mesurer la température, l'humidité, le co2 tel que thermomètre ou hygromètre ; service de vente au détail et agence d'import/export de petits matériels fonctionnant à l'eau, au vent ou au soleil tel que chargeur solaire, pendule à eau ou dynamo autonome, accessoires et équipements en electricité, équipement raccordé au réseau électrique.
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